Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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293 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

293 questions

  1. Question n° 06583 posée par Mme Samia Ghali

    Attribution de la croix du combattant volontaire

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Forte

  2. Question n° 06584 posée par Mme Samia Ghali

    Attribution de la carte du combattant aux militaires ayant participé à la guerre d'Algérie

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Forte

  3. Question n° 06585 posée par Mme Samia Ghali

    Orphelins de guerre et pupilles de la Nation

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Forte

  4. Question n° 06587 posée par Mme Samia Ghali

    Revalorisation du plafond de la rente mutualiste du combattant

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Forte

  5. Question n° 06590 posée par Mme Samia Ghali

    Reconnaissance de la campagne double au titre de la guerre d'Algérie

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Forte

  6. Question n° 06591 posée par Mme Samia Ghali

    Budget des anciens combattants pour 2009

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Forte

  7. Question n° 06592 posée par Mme Samia Ghali

    Disparition de la Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Forte

  8. Question n° 06595 posée par Mme Samia Ghali

    Remise en cause des partenariats entre l'éducation nationale et les associations d'accompagnement éducatif des élèves en difficulté et contre l'échec scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  9. Question n° 06596 posée par Mme Samia Ghali

    Avenir des associations éducatives complémentaires du service public d'éducation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  10. Question n° 06597 posée par Mme Samia Ghali

    Rôle et avenir des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte