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79 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
79 questions
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Question n° 02374 posée par M. Louis Minetti
Dégradation du canal d'irrigation des Alpines
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 02379 posée par M. Louis Minetti
Fonctionnement du canal de Provence
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 02380 posée par M. Louis Minetti
Mesures en faveur des agriculteurs sinistrés des Bouches-du-Rhône
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 02393 posée par M. Louis Minetti
Plan gouvernemental concernant les productions fruitières et légumières
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 02410 posée par M. Louis Minetti
Information de la population concernant le centre nucléaire de Cadarache
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 02431 posée par M. Louis Minetti
Insuffisance des crédits de dotation pour la région Provence-Alpes- Côte d'Azur
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 02441 posée par M. Louis Minetti
Situation des pêcheurs corses
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 02442 posée par M. Louis Minetti
Desserte maritime de la Corse
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 02443 posée par M. Louis Minetti
Chemin de fer Bastia-Ajaccio
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 02444 posée par M. Louis Minetti
Producteurs d'agrumes de Haute-Corse
La question a été transformée.
Pertinence