Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

  1. Question n° 2125G posée par M. Guy Benarroche

    Lien entre exécutif local et exécutif national

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0728G posée par Mme Samia Ghali

    Sécurité à Marseille

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0579G posée par M. Stéphane Ravier

    Habitat indigne

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0543G posée par Mme Samia Ghali

    Habitat insalubre à Marseille

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales – Collectivités territoriales

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0493G posée par M. Bruno Gilles

    Sécurité en France et à Marseille

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0047G posée par M. Bruno Gilles

    Jeunes filles poignardées à Marseille

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0446G posée par M. Michel Amiel

    La métropole Aix-Marseille dans le projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République

    Réponse du Ministère de la décentralisation et de la fonction publique

    Pertinence Forte

  8. Question n° 0003G posée par M. Jacques Rocca Serra

    Liaison fluviale Rhône-Rhin

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0001G posée par M. Robert-Paul Vigouroux

    Abandon du projet de liaison fluviale Rhin-Rhône

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Moyenne