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215 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
215 questions
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Question n° 10383 posée par M. Roland Povinelli
Situation en Lybie
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 10384 posée par M. Roland Povinelli
Exploration du gaz de schiste
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 10385 posée par M. Roland Povinelli
Fusion entre la CSG et l'impôt sur le revenu
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 10386 posée par M. Roland Povinelli
Dangerosité médicamenteuse
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 10390 posée par M. Roland Povinelli
« Omerta » dans les laboratoires pharmaceutiques
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 10391 posée par M. Roland Povinelli
Piratage des données de clients d'Orange
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargé du numérique
Pertinence
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Question n° 10393 posée par M. Roland Povinelli
Fermeture d'une classe au lycée « Jean-Lurçat » de Martigues
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 10394 posée par M. Roland Povinelli
Mouvement de grève des dentistes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 10401 posée par M. Roland Povinelli
Chômage des seniors
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 09579 posée par M. Roland Povinelli
Place des communes dans la mission de préfiguration de la métropole Aix-Marseille Provence
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence