Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

22 questions

Question n° 02325 posée par M. Louis Minetti

Mise au point de variétés privilégiant le goût et la rusticité des fruits et légumes

Réponse du ministère : Agriculture

05/08/1993
Pertinence
Question n° 02326 posée par M. Louis Minetti

Répartition du produit des taxes complémentaires et marché des fruits et légumes

Réponse du ministère : Affaires européennes

05/08/1993
Pertinence
Question n° 02327 posée par M. Louis Minetti

Contrôle phytosanitaire et de maturité des produits d'importation

Réponse du ministère : Agriculture

05/08/1993
Pertinence
Question n° 02328 posée par M. Louis Minetti

Recherche de débouchés pour les produits français de fruits et légumes

Réponse du ministère : Affaires sociales

05/08/1993
Pertinence
Question n° 02329 posée par M. Louis Minetti

Situation du marché des fruits, légumes et de l'horticulture

Réponse du ministère : Économie

05/08/1993
Pertinence
Question n° 02331 posée par M. Louis Minetti

Marché des fruits et légumes et horticulture

Réponse du ministère : Affaires européennes

05/08/1993
Pertinence
Question n° 02333 posée par M. Louis Minetti

Mise en place d'un observatoire des délocalisations des productions de fruits, légumes et fleurs

Réponse du ministère : Agriculture

05/08/1993
Pertinence
Question n° 02334 posée par M. Louis Minetti

Fonctionnement des marchés des fruits et légumes et de l'horticulture

Réponse du ministère : Agriculture

05/08/1993
Pertinence
Question n° 02347 posée par M. Louis Minetti

Moralisation des importations de fruits, légumes et fleurs

Réponse du ministère : Affaires européennes

05/08/1993
Pertinence
Question n° 02348 posée par M. Louis Minetti

Lutte contre la pratique des prix de retrait différenciés et dégressifs

Réponse du ministère : Affaires européennes

05/08/1993
Pertinence