Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 0233S posée par M. Louis Minetti

Protection européenne des marchés de fruits du printemps et de l'été

La question a été retirée

08/04/1998
Pertinence
Question n° 02322 posée par M. Louis Minetti

Concurrence intracommunautaire dans le domaine de l'horticulture

Réponse du ministère : Affaires européennes

05/08/1993
Pertinence
Question n° 02326 posée par M. Louis Minetti

Répartition du produit des taxes complémentaires et marché des fruits et légumes

Réponse du ministère : Affaires européennes

05/08/1993
Pertinence
Question n° 02331 posée par M. Louis Minetti

Marché des fruits et légumes et horticulture

Réponse du ministère : Affaires européennes

05/08/1993
Pertinence
Question n° 02342 posée par M. Louis Minetti

Cohérence et clarté des accords préférentiels entre chaque Etat et les autorités de Bruxelles

Réponse du ministère : Affaires européennes

05/08/1993
Pertinence
Question n° 02343 posée par M. Louis Minetti

Lutte contre les stratégies de contournement de la protection communautaire

Réponse du ministère : Affaires européennes

05/08/1993
Pertinence
Question n° 02344 posée par M. Louis Minetti

Mesures concernant l'horticulture

Réponse du ministère : Affaires européennes

05/08/1993
Pertinence
Question n° 02345 posée par M. Louis Minetti

Lutte contre les importations de fruits, légumes et fleurs à " prix cassés "

Réponse du ministère : Affaires européennes

05/08/1993
Pertinence
Question n° 02347 posée par M. Louis Minetti

Moralisation des importations de fruits, légumes et fleurs

Réponse du ministère : Affaires européennes

05/08/1993
Pertinence
Question n° 02348 posée par M. Louis Minetti

Lutte contre la pratique des prix de retrait différenciés et dégressifs

Réponse du ministère : Affaires européennes

05/08/1993
Pertinence