Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

33 questions

Question n° 21590 posée par M. Jean-Noël Guérini

Plan visant à améliorer la gestion du réseau ferré

La question est caduque

09/02/2006
Pertinence
Question n° 22339 posée par M. Jean-Noël Guérini

Octroi d'un avoir fiscal pour l'équipement d'un véhicule au GPL

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

23/03/2006
Pertinence
Question n° 25780 posée par M. Jean-Noël Guérini

Plan visant à améliorer la gestion du réseau ferré

La question est caduque

21/12/2006
Pertinence
Question n° 02816 posée par M. Jean-Noël Guérini

Examen du permis de conduire

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

13/12/2007
Pertinence
Question n° 07881 posée par M. Jean-Noël Guérini

Examen du permis de conduire

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

12/03/2009
Pertinence
Question n° 11883 posée par M. Jean-Noël Guérini

Conséquences de la réforme portuaire sur la situation des salariés et des entreprises de manutention.

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

28/01/2010
Pertinence
Question n° 07594 posée par M. Jean-Noël Guérini

Devenir de la caisse maritime d'allocations familiales

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

25/07/2013
Pertinence
Question n° 11734 posée par M. Jean-Noël Guérini

Milice dans le métro

Réponse du Ministère de l'intérieur

22/05/2014
Pertinence
Question n° 13570 posée par M. Jean-Noël Guérini

Dérives de la gestion des TGV

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

06/11/2014
Pertinence
Question n° 16754 posée par M. Jean-Noël Guérini

Devenir des trains intercités

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

11/06/2015
Pertinence