Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 19947 posée par M. Jean-Noël Guérini

Jeunes sortis sans qualification du système scolaire

La question est caduque

11/02/2016
Pertinence
Question n° 21588 posée par M. Jean-Noël Guérini

Trafic de médicaments falsifiés

La question est caduque

05/05/2016
Pertinence
Question n° 22259 posée par M. Jean-Noël Guérini

Déséquilibres dans la distribution des produits alimentaires

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

16/06/2016
Pertinence
Question n° 23678 posée par M. Jean-Noël Guérini

Traitement judiciaire des viols

Réponse du Ministère de la justice

27/10/2016
Pertinence
Question n° 24435 posée par M. Jean-Noël Guérini

Inégalités d'accès à l'éducation

La question est caduque

22/12/2016
Pertinence
Question n° 03353 posée par M. Jean-Noël Guérini

Apprentissage des mathématiques

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

22/02/2018
Pertinence
Question n° 08099 posée par M. Jean-Noël Guérini

Cyberviolences conjugales

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

13/12/2018
Pertinence
Question n° 09008 posée par M. Jean-Noël Guérini

Préservation des zones humides

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

21/02/2019
Pertinence
Question n° 13419 posée par M. Jean-Noël Guérini

Dépistage du virus de l'immunodéficience humaine

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

12/12/2019
Pertinence
Question n° 17423 posée par M. Jean-Noël Guérini

Émissions de gaz à effet de serre

Réponse du Ministère de la transition écologique

23/07/2020
Pertinence