Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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698 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

698 questions

Question n° 17461 posée par M. Jean-Noël Guérini

Devenir des hôpitaux de proximité

La question est caduque

30/07/2015
Pertinence
Question n° 17462 posée par M. Jean-Noël Guérini

Coût des addictions

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

30/07/2015
Pertinence
Question n° 17849 posée par M. Jean-Noël Guérini

Survol de zones sensibles par des drones

La question est caduque

24/09/2015
Pertinence
Question n° 17850 posée par M. Jean-Noël Guérini

Composition des tampons hygiéniques

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

24/09/2015
Pertinence
Question n° 18129 posée par M. Jean-Noël Guérini

Pollution du métro et des gares souterraines

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

08/10/2015
Pertinence
Question n° 18131 posée par M. Jean-Noël Guérini

Décharge de munitions militaires

Réponse du Ministère de la défense

08/10/2015
Pertinence
Question n° 18132 posée par M. Jean-Noël Guérini

Lutte contre l'homophobie

Réponse du Ministère de la justice

08/10/2015
Pertinence
Question n° 18135 posée par M. Jean-Noël Guérini

Tablettes numériques et petite enfance

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

08/10/2015
Pertinence
Question n° 18239 posée par M. Jean-Noël Guérini

Statut des conseillers conjugaux et familiaux

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

15/10/2015
Pertinence
Question n° 18240 posée par M. Jean-Noël Guérini

Dérives du prix des audioprothèses

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

15/10/2015
Pertinence