Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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196 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

196 questions

Question n° 08742 posée par M. Jean-Claude Gaudin

Image de la réalité marseillaise présentée dans l'émission " Carnets de route " et diffusion d'une nouvelle émission

Réponse du ministère : Communication

08/03/1990
Pertinence
Question n° 10484 posée par M. Jean-Claude Gaudin

Professeurs d'enseignement général des collèges

Réponse du ministère : Éducation

21/06/1990
Pertinence
Question n° 10485 posée par M. Jean-Claude Gaudin

Conséquences pour les exportations de vin français de la réutilisation des bouteilles

Réponse du ministère : Commerce extérieur

21/06/1990
Pertinence
Question n° 10486 posée par M. Jean-Claude Gaudin

Conclusions du rapport sur l'alcoolisme

Réponse du ministère : Premier ministre

21/06/1990
Pertinence
Question n° 10636 posée par M. Jean-Claude Gaudin

Extension des activités financières de la poste

Réponse du ministère : Postes

28/06/1990
Pertinence
Question n° 10637 posée par M. Jean-Claude Gaudin

Réforme des procédures civiles d'exécution

La question est caduque

28/06/1990
Pertinence
Question n° 10929 posée par M. Jean-Claude Gaudin

Retraite des veuves remariées des militaires de carrière morts pendant la guerre 1939-1945

Réponse du ministère : Défense

19/07/1990
Pertinence
Question n° 11379 posée par M. Jean-Claude Gaudin

Réforme de la Cour de discipline budgétaire et financière

Réponse du ministère : Budget

30/08/1990
Pertinence
Question n° 11380 posée par M. Jean-Claude Gaudin

Application de la loi relative au statut de la copropriété

Réponse du ministère : Logement

30/08/1990
Pertinence
Question n° 11381 posée par M. Jean-Claude Gaudin

Validité des indicateurs conjoncturels de la natalité

Réponse du ministère : Affaires sociales

30/08/1990
Pertinence