Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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81 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

81 questions

  1. Question n° 00025 posée par M. Jean Francou

    Intégration scolaire des enfants handicapés

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00053 posée par M. Jean Francou

    Promotions dans l'Ordre de la Légion d'Honneur

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00231 posée par M. Jean Francou

    Assurance poste-neige

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00497 posée par M. Jean Francou

    Devenir des relations franco-américaines

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00566 posée par M. Jean Francou

    Recrutement des rédacteurs communaux

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00567 posée par M. Jean Francou

    Intégration scolaire des enfants handicapés

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00568 posée par M. Jean Francou

    Stabilité du nombre de délits de proxénétisme

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00569 posée par M. Jean Francou

    Assurance poste-neige

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00570 posée par M. Jean Francou

    Meyreuil (Bouches-du-Rhône): difficultés de réception des émissions télévisées

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00571 posée par M. Jean Francou

    Aménagements fiscaux au profit des footballeurs professionnels

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible