Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 20521 posée par M. Patrick Boré

Application aux chantiers navals de La Ciotat du décret n° 2019-771 du 23 juillet 2019

La question a été retirée pour cause de décès.

04/02/2021
Pertinence
Question n° 17955 posée par M. Louis Minetti

Création d'un IUT sur le site Nord des chantiers navals de La Ciotat

Réponse du ministère : Éducation

24/10/1991
Pertinence
Question n° 00013 posée par M. Louis Minetti

Chantiers navals français

La question a été retirée

26/05/1988
Pertinence
Question n° 0223S posée par M. Louis Minetti

Avenir des constructions navales de La Ciotat (Bouches-du-Rhône)

Réponse du ministère : Industrie

31/07/1987
Pertinence
Question n° 0156S posée par M. Louis Minetti

Avenir des constructions navales de La Ciotat (Bouches-du-Rhône)

Réponse du ministère : Industrie

09/04/1987
Pertinence
Question n° 03257 posée par M. Pierre Matraja

Situation des chantiers navals de La Ciotat (Bouches-du-Rhône)

Réponse du ministère : Défense

30/10/1986
Pertinence
Question n° 03259 posée par M. Pierre Matraja

Situation économique des Bouches-du-Rhône

Réponse du ministère : Industrie

30/10/1986
Pertinence
Question n° 0093S posée par M. Louis Minetti

Situation des chantiers navals Normed de La Seyne et La Ciotat (Bouches-du-Rhône)

La question a été retirée

17/06/1986
Pertinence
Question n° 01313 posée par M. Louis Minetti

Avenir des chantiers navals de la Seyne (Var)

La question est caduque

05/06/1986
Pertinence
Question n° 00116 posée par M. Louis Minetti

Situation de la réparation navale à Marseille et de la construction navale à La Ciotat

Réponse du ministère : Transports

03/10/1978
Pertinence