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141 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
141 questions
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Question n° 13453 posée par Mme Sophie Joissains
Exonération de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 12772 posée par Mme Sophie Joissains
Ressources du centre national de la propriété forestière
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 0918G posée par Mme Sophie Joissains
Poursuite de la grève dans les services d'urgence
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 0925G posée par Mme Mireille Jouve
Compétences de la métropole d'Aix-Marseille-Provence
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales Collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 11609 posée par Mme Sophie Joissains
Avenir des centres de formation d'apprentis
Réponse du Ministère du travail
Pertinence
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Question n° 10816 posée par Mme Sophie Joissains
Mesures pour accompagner la fermeture de la centrale à charbon de Gardanne
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 0832G posée par M. Michel Amiel
Situation des urgentistes
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 0738S posée par Mme Sophie Joissains
Effectifs de police à Aix-en-Provence
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 09516 posée par Mme Sophie Joissains
Abolition de l'hippophagie
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 09175 posée par Mme Sophie Joissains
Pollution sonore des océans
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence