Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

Question n° 27947 posée par M. Jean-Noël Guérini

Obésité infantile

La question est caduque

12/05/2022
Pertinence
Question n° 25621 posée par M. Jean-Noël Guérini

Crise sanitaire et santé mentale des enfants

La question est caduque

02/12/2021
Pertinence
Question n° 25466 posée par M. Jean-Noël Guérini

Prévalence du diabète

La question est caduque

25/11/2021
Pertinence
Question n° 22353 posée par M. Jean-Noël Guérini

Covid-19 et troubles mentaux

La question est caduque

22/04/2021
Pertinence
Question n° 10718 posée par M. Jean-Noël Guérini

Recrudescence de la tuberculose

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

06/06/2019
Pertinence
Question n° 07013 posée par M. Jean-Noël Guérini

Bactérie multirésistante

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

04/10/2018
Pertinence
Question n° 05694 posée par M. Jean-Noël Guérini

Prévalence des infections nosocomiales

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/06/2018
Pertinence
Question n° 25521 posée par M. Jean-Noël Guérini

Dérives des prestations médicales électroniques

La question est caduque

23/03/2017
Pertinence
Question n° 25394 posée par M. Jean-Noël Guérini

Dépistage néonatal

La question est caduque

09/03/2017
Pertinence
Question n° 23363 posée par M. Jean-Noël Guérini

Dérives des prestations médicales électroniques

La question est caduque

06/10/2016
Pertinence