Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 27947 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Obésité infantile

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 25621 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Crise sanitaire et santé mentale des enfants

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 25466 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Prévalence du diabète

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 22353 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Covid-19 et troubles mentaux

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 10718 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Recrudescence de la tuberculose

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07013 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Bactérie multirésistante

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 05694 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Prévalence des infections nosocomiales

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 16745 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Plan de prévention des risques de pandémie de grippe humaine d'origine aviaire

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible