Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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289 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

289 questions

Question n° 10254 posée par M. Jean-Noël Guérini

Mal-logement

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

22/02/2024
Pertinence
Question n° 10094 posée par M. Jean-Noël Guérini

Remboursement des fauteuils roulants

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

15/02/2024
Pertinence
Question n° 10095 posée par M. Jean-Noël Guérini

Alcoolisation des femmes

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

15/02/2024
Pertinence
Question n° 09900 posée par M. Jean-Noël Guérini

Pénurie de professeurs de braille

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

01/02/2024
Pertinence
Question n° 09554 posée par M. Jean-Noël Guérini

Impact des expulsions sur les enfants

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

21/12/2023
Pertinence
Question n° 09555 posée par M. Jean-Noël Guérini

Préservatifs gratuits pour les jeunes

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

21/12/2023
Pertinence
Question n° 09556 posée par M. Jean-Noël Guérini

Aide alimentaire

Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

21/12/2023
Pertinence
Question n° 09291 posée par M. Jean-Noël Guérini

Lunettes contre la dyslexie

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

07/12/2023
Pertinence
Question n° 09156 posée par M. Jean-Noël Guérini

Excès de sucre dans l'alimentation infantile

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

23/11/2023
Pertinence
Question n° 08775 posée par M. Jean-Noël Guérini

Néonatologie en France

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

26/10/2023
Pertinence