Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 22019 posée par M. Jean-Noël Guérini

Conséquences sanitaires et sociales du chômage

La question est caduque

02/06/2016
Pertinence
Question n° 22259 posée par M. Jean-Noël Guérini

Déséquilibres dans la distribution des produits alimentaires

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

16/06/2016
Pertinence
Question n° 22987 posée par M. Jean-Noël Guérini

Devenir des festivals

La question est caduque

04/08/2016
Pertinence
Question n° 23451 posée par M. Jean-Noël Guérini

Accès aux soins bucco-dentaires

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

13/10/2016
Pertinence
Question n° 23598 posée par M. Jean-Noël Guérini

Aides à l'emploi des jeunes

La question est caduque

20/10/2016
Pertinence
Question n° 05417 posée par M. Jean-Noël Guérini

Accompagnement des personnes âgées

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/06/2018
Pertinence
Question n° 11790 posée par M. Jean-Noël Guérini

Sécurité des ponts

La question est caduque

25/07/2019
Pertinence
Question n° 12693 posée par M. Jean-Noël Guérini

Habitabilité durable

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales Ville et logement

24/10/2019
Pertinence
Question n° 14481 posée par M. Jean-Noël Guérini

Menace sur les plantes potagères

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

27/02/2020
Pertinence
Question n° 18110 posée par M. Jean-Noël Guérini

Lutte contre l'illectronisme

Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

08/10/2020
Pertinence