Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

  1. Question n° 21261 posée par Mme Samia Ghali

    Mise en place d'un dispositif de cellule psychologique d'urgence en cas de nécessité dans les quartiers nord de Marseille

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  2. Question n° 14722 posée par Mme Samia Ghali

    Avenir du Grand Conseil de la Mutualité

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 14775 posée par Mme Samia Ghali

    Dispositif « M'T dents »

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Forte

  4. Question n° 14207 posée par Mme Samia Ghali

    Prise en charge des coûts relatifs au suivi psychologique des enfants

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Forte

  5. Question n° 05059 posée par Mme Samia Ghali

    Modalités de versement des pensions de retraite

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  6. Question n° 05070 posée par Mme Samia Ghali

    Situation des chômeurs devenus auto-entrepreneurs

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 18388 posée par Mme Samia Ghali

    Revalorisation annuelle des pensions de retraite

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État

    Pertinence Forte

  8. Question n° 15836 posée par Mme Samia Ghali

    Déficit de l'assurance maladie

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 15385 posée par Mme Samia Ghali

    Réforme de la médecine du travail

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Forte

  10. Question n° 13598 posée par Mme Samia Ghali

    Application du dispositif d'exonération des cotisations patronales aux EPCI assurant des missions d'aide à domicile

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics , de la fonction publique et de la réforme de l'État

    Pertinence Forte