Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

  1. Question n° 21261 posée par Mme Samia Ghali

    Mise en place d'un dispositif de cellule psychologique d'urgence en cas de nécessité dans les quartiers nord de Marseille

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  2. Question n° 15155 posée par Mme Samia Ghali

    Clarification du régime juridique des centres de santé

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  3. Question n° 12489 posée par Mme Samia Ghali

    Implantation d'antennes-relais de téléphonie mobile

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Forte

  4. Question n° 11678 posée par Mme Samia Ghali

    Réforme de la biologie médicale

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 11681 posée par Mme Samia Ghali

    Situation des assistants familiaux

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 11683 posée par Mme Samia Ghali

    Contours du projet de loi d'orientation et de programmation sur l'adaptation de la société au vieillissement

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  7. Question n° 07517 posée par Mme Samia Ghali

    Réforme de la biologie médicale

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 05025 posée par Mme Samia Ghali

    Prévention de l'obésité

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  9. Question n° 05044 posée par Mme Samia Ghali

    Reconnaissance du diplôme d'orthophoniste au grade master

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 05059 posée par Mme Samia Ghali

    Modalités de versement des pensions de retraite

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte