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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
32 questions
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Question n° 02230 posée par M. Jean Francou
Emissions de radio et télévision en langue provençale
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 02350 posée par M. Jean Francou
Petites communes: désordres lors des festivités traditionnelles
Réponse du ministère : Justice
Pertinence
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Question n° 02382 posée par M. Jean Francou
Répartition de crédits au bénéfice du mouvement sportif
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 02448 posée par M. Jean Francou
Développement des productions fruitières
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 02500 posée par M. Jean Francou
Mise en exploitation du gisement de charbon de Meyreuil
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 02501 posée par M. Jean Francou
Situation de l'usine Solmer à Fos-sur-mer
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 02540 posée par M. Jean Francou
Réalisation du port de plaisance de Carry-le-Rouet
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 02587 posée par M. Jean Francou
Utilisation des canadairs dans la lutte contre les feux de forêt
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 02607 posée par M. Jean Francou
Développement de l'hydraulique agricole
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 02711 posée par M. Jean Francou
Reconversion des pilotes militaires
Réponse du ministère : Transports
Pertinence