Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

41 questions

Question n° 01296 posée par M. Jean Francou

Suppression du secrétariat d'Etat chargé des rapatriés

Réponse du ministère : Premier ministre

25/08/1988
Pertinence
Question n° 01299 posée par M. Jean Francou

Suites de l'affaire Greenpeace

Réponse du ministère : Premier ministre

25/08/1988
Pertinence
Question n° 10313 posée par M. Jean Francou

Suite d'une étude sur un système d'alerte aux précipitations exceptionnelles sur le littoral méditerranéen

La question est caduque

31/03/1988
Pertinence
Question n° 05970 posée par M. Jean Francou

Harmonisation des mesures gouvernementales à l'encontre de certaines messageries Minitel

Réponse du ministère : Postes et télécommunications

07/05/1987
Pertinence
Question n° 02726 posée par M. Jean Francou

Elimination des huiles usagées

Réponse du ministère : Environnement

18/09/1986
Pertinence
Question n° 00053 posée par M. Jean Francou

Promotions dans l'Ordre de la Légion d'Honneur

Réponse du ministère : Défense

10/04/1986
Pertinence
Question n° 0709S posée par M. Jean Francou

Moyens budgétaires mis en oeuvre pour le voyage du Président de la République au Brésil et en Colombie

La question est caduque

30/10/1985
Pertinence
Question n° 25926 posée par M. Jean Francou

Suppression du numéro de téléphone du centre d'information et de documentation jeunesse CIDJ

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

03/10/1985
Pertinence
Question n° 0670S posée par M. Jean Francou

Accusations portées contre certains pompiers

Réponse du ministère : Premier ministre

11/07/1985
Pertinence
Question n° 24592 posée par M. Jean Francou

Intentions du Gouvernement relatives au camp du Larzac

Réponse du ministère : Défense

27/06/1985
Pertinence