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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
3 questions
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Question n° 00345 posée par M. Jean Francou
Protection du massif des Calanques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27395 posée par M. Jean Francou
Massif des Calanques: protection contre l'urbanisation voisine
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 26242 posée par M. Jean Francou
Z.A.C. réglementation des zones d'extention
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence