Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

Question n° 05998 posée par M. Jean Francou

Analyse des aménagements sylvo-pastoraux en zone méditerranéenne: bilan d'étude

Réponse du ministère : Environnement

07/05/1987
Pertinence
Question n° 02726 posée par M. Jean Francou

Elimination des huiles usagées

Réponse du ministère : Environnement

18/09/1986
Pertinence
Question n° 22446 posée par M. Jean Francou

Réforme de la chasse en France

Réponse du ministère : Environnement

14/03/1985
Pertinence
Question n° 18341 posée par M. Jean Francou

Classement du plateau du Cengle, au pied du massif de la Sainte-Victoire (Bouches-du-Rhône)

Réponse du ministère : Environnement

12/07/1984
Pertinence
Question n° 18036 posée par M. Jean Francou

Canal du Rove (Bouches-du-Rhône)

Réponse du ministère : Environnement

21/06/1984
Pertinence
Question n° 15886 posée par M. Jean Francou

Libération des prix industriels

Réponse du ministère : Environnement

08/03/1984
Pertinence
Question n° 07907 posée par M. Jean Francou

Gestion de la nature et politique de la chasse: bilan

Réponse du ministère : Environnement

23/09/1982
Pertinence
Question n° 03512 posée par M. Jean Francou

Loisirs des citadins: bilan d'une étude

Réponse du ministère : Environnement

18/12/1981
Pertinence
Question n° 02148 posée par M. Jean Francou

Loi sur la protection de la nature: publication d'un décret d'application

Réponse du ministère : Environnement

05/03/1981
Pertinence
Question n° 35051 posée par M. Jean Francou

Tunnel du canal du Rove:réparation

Réponse du ministère : Transports

20/08/1980
Pertinence