Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

  1. Question n° 01297 posée par M. Jean Francou

    Inspection des grands télésièges et télécabines

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 01298 posée par M. Jean Francou

    Sauvegarde du phare de Planier (Bouches-du-Rhône)

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Forte

  3. Question n° 00321 posée par M. Jean Francou

    Desserte de l'île de la Réunion par la compagnie Air France

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Forte

  4. Question n° 10563 posée par M. Jean Francou

    Grève à Air Inter

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  5. Question n° 06818 posée par M. Jean Francou

    Grèves des contrôleurs aériens

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Forte

  6. Question n° 01636 posée par M. Jean Francou

    Transformation de l'intitulé de l'aéroport de Marseille (Bouches-du-Rhône) et conséquences pour la ville de Marignane

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Forte

  7. Question n° 20286 posée par M. Jean Francou

    Contribution des employeurs au financement des transports publics urbains: contrôle des communes

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 18039 posée par M. Jean Francou

    Développement des équipements de certains ports français

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 16941 posée par M. Jean Francou

    Irrespect des règles de navigation aérienne: sanctions

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très forte