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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
6 questions
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Question n° 25416 posée par M. Jean Francou
Transfert en Argentine de matériels financés par le 0,10% patronal
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 20604 posée par M. Jean Francou
Mesures en faveur des nouveaux pauvres
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence
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Question n° 0573S posée par M. Jean Francou
Mesures en faveur des nouveaux pauvres
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 17214 posée par M. Jean Francou
Fonctionnement de la centrale thermique de Gardanne dans les Bouches-du-Rhône
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence
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Question n° 17105 posée par M. Jean Francou
Bouches-du-Rhône: installation d'une ligne électrique Tavel-Cadarache
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 0489S posée par M. Jean Francou
Installation d'une ligne électrique de Tavel à Cadarache (Bouches-du-Rhône)
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence