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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
13 questions
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Question n° 05991 posée par M. Jean Francou
Archives des entreprises dans les Bouches-du-Rhône et le Var: bilan d'étude
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 05996 posée par M. Jean Francou
Rituels urbains, rituels sportifs: le football (bilan d'étude)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00570 posée par M. Jean Francou
Meyreuil (Bouches-du-Rhône): difficultés de réception des émissions télévisées
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 22101 posée par M. Jean Francou
Utilisation des crédits d'équipement du ministère de la culture dans la création de l'institut du monde arabe
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 10596 posée par M. Jean Francou
Plantes médicinales de moyenne montagne (étude)
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 10597 posée par M. Jean Francou
Dépenses culturelles des ministères (étude)
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 08111 posée par M. Jean Francou
Sociétés dites de "casting": réglementation
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 04699 posée par M. Jean Francou
Développement des théâtres lyriques municipaux: aide de l'Etat
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 02677 posée par M. Jean Francou
Campagnes publicitaires d'industries nationalisées: qualité du vocabulaire
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 00331 posée par M. Jean Francou
Alpes-Côte-d'Azur: répartition des immeubles classés
Réponse du ministère : Culture
Pertinence