Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

51 questions

Question n° 09980 posée par M. Jean Francou

Aides pour le développement de stages dans des exploitations agricoles étrangères

La question est caduque

10/03/1988
Pertinence
Question n° 09606 posée par M. Jean Francou

Situation de la Caisse de Mutualité sociale agricole des Bouches-du-Rhône

Réponse du ministère : Agriculture

11/02/1988
Pertinence
Question n° 05993 posée par M. Jean Francou

Protection contre l'incendie et reconstitution de la forêt méditerranéenne: bilan d'étude

Réponse du ministère : Agriculture

07/05/1987
Pertinence
Question n° 02421 posée par M. Jean Francou

Revenu des agriculteurs

La question est caduque

07/08/1986
Pertinence
Question n° 0008A posée par M. Jean Francou

Conséquences de l'augmentation du prix de l'eau pour les agriculteurs de la Vallée de la Durance

La question est caduque

25/04/1986
Pertinence
Question n° 28541 posée par M. Jean Francou

Adaptation de l'agriculture méditerranéenne à la CEE

La question est caduque

06/03/1986
Pertinence
Question n° 28210 posée par M. Jean Francou

Suppression des prêts bonifiés accordés aux collectivités locales

Réponse du ministère : Agriculture

13/02/1986
Pertinence
Question n° 27262 posée par M. Jean Francou

Modalité d'application de la loi relative au statut des baux ruraux

Réponse du ministère : Agriculture

05/12/1985
Pertinence
Question n° 0127A posée par M. Jean Francou

Redevances instituées par l'Agence de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

La question est caduque

14/08/1985
Pertinence
Question n° 0653S posée par M. Jean Francou

Mesures pour la reconstitution du verger oléicole provençal

Réponse du ministère : Agriculture

01/06/1985
Pertinence