Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

29 questions

  1. Question n° 06610 posée par M. Stéphane Le Rudulier

    Statut des assistants de vie aux familles

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 13237 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Pauvreté en France

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 07943 posée par M. Bruno Gilles

    Désindexation des retraites et pouvoir d'achat

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 18761 posée par Mme Sophie Joissains

    Coût de la franchise médicale pour un patient d'une maladie nosocomiale

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 18240 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Dérives du prix des audioprothèses

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 15157 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Pouvoir d'achat des retraités

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 12811 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Pouvoir d'achat des retraités

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 07190 posée par M. Serge Andreoni

    Audition de l'association Solidarité Paysans par la Corsa

    Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 20177 posée par M. Roland Povinelli

    Doublement de taxation des contrats solidaires et responsables

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 20061 posée par M. Roland Povinelli

    Dépassements d'honoraires médicaux

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Moyenne