Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

228 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

228 questions

  1. Question n° 26609 posée par M. Jean Francou

    Octroi d'une journée de congé supplémentaire au cours de l'année scolaire: pouvoir des maires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 28391 posée par M. Louis Minetti

    Aix-en- Provence: situation scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 29221 posée par M. Jean Francou

    Activités extrascolaires exercées dans les locaux scolaires: statut

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00165 posée par Mlle Irma Rapuzzi

    Sensibilisation des jeunes aux problèmes de la violence

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 29824 posée par M. Jean Francou

    Baccalauréat: erreur dans l'énoncé d'une épreuve

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 29825 posée par M. Jean Francou

    Instituteurs: paiement des indemnités de logement

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 30529 posée par M. Jean Francou

    Généralisation de l'enseignement économique et social

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 30530 posée par M. Jean Francou

    Etudes hôtelières: réforme des programmes

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 30690 posée par M. Jean Francou

    Création d'un CES à la Roque-d'Anthéron

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 32951 posée par M. Louis Minetti

    La Ciotat (Bouches-du-Rhône): fermetures de classes

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte