Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

Question n° 25543 posée par M. Jacques Siffre

Aides publiques européennes à la forêt

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

07/12/2006
Pertinence
Question n° 25446 posée par M. André Vallet

Mise en place du FEADER et politique forestière

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

30/11/2006
Pertinence
Question n° 09012 posée par M. Robert Bret

Devenir des exploitations agricoles situées dans les zones sinistrées par les récents incendies

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

11/09/2003
Pertinence
Question n° 1055S posée par M. Claude Haut

Réhabilitation du parc naturel régional du Luberon

Réponse du ministère : Agriculture

18/04/2001
Pertinence
Question n° 18817 posée par M. Emmanuel Hamel

Incendies de forêts

Réponse du ministère : Agriculture

16/09/1999
Pertinence
Question n° 16926 posée par M. Jean-Pierre Camoin

Protection contre les incendies et crédits du Conservatoire pour la forêt méditerranéenne

Réponse du ministère : Agriculture

25/07/1996
Pertinence
Question n° 16674 posée par M. Jacques Rocca Serra

Diminution des crédits du conservatoire de la forêt méditerranéenne

Réponse du ministère : Agriculture

18/07/1996
Pertinence
Question n° 13420 posée par M. Louis Minetti

Plan pluriannuel de reboisement

Réponse du ministère : Agriculture

24/01/1991
Pertinence
Question n° 11143 posée par M. Marcel Vidal

Sapeurs-forestiers de la façade méditerranéenne

Réponse du ministère : Agriculture

26/07/1990
Pertinence
Question n° 10096 posée par M. André Vallet

Protection spécifique de la forêt provençale

Réponse du ministère : Agriculture

31/05/1990
Pertinence