Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

8 questions

1. Question n° 08351 posée par M. Serge Andreoni

   Mise en place des commissaires à la réindustrialisation

   Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

   16/04/2009

   Pertinence

2. Question n° 09738 posée par M. Serge Andreoni

   Avenir du centre d'essais en vol d'Istres

   Réponse du Ministère de la défense

   23/07/2009

   Pertinence

3. Question n° 10487 posée par M. Serge Andreoni

   Avenir de la gare de triage de Miramas

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   15/10/2009

   Pertinence

4. Question n° 14404 posée par M. Serge Andreoni

   Subventions aux centres techniques de la consommation

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation

   15/07/2010

   Pertinence

5. Question n° 22675 posée par M. Serge Andreoni

   Refonte du contrôle aérien en province

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   01/03/2012

   Pertinence

6. Question n° 01206 posée par M. Serge Andreoni

   Identification électronique des cheptels

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   26/07/2012

   Pertinence

7. Question n° 02113 posée par M. Serge Andreoni

   Défiscalisation des dons effectués par les entreprises dans le cadre de la loi sur le mécénat

   Réponse du Ministère chargé du budget

   27/09/2012

   Pertinence

8. Question n° 02544 posée par M. Serge Andreoni

   Conséquences de la restructuration annoncée de la Banque de France

   Réponse du Ministère de l'économie et des finances

   18/10/2012

   Pertinence