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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
21 questions
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Question n° 08054 posée par M. Serge Andreoni
Interdiction d'élaborer des vins rosés tranquilles par coupage de vins rouges et de vins blancs
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 08789 posée par M. Serge Andreoni
Projet de loi sur les langues régionales et langue provençale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10335 posée par M. Serge Andreoni
Transfert des bombardiers d'eau de Marignane vers la base aérienne de Salon-de-Provence
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 10487 posée par M. Serge Andreoni
Avenir de la gare de triage de Miramas
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 11583 posée par M. Serge Andreoni
Coefficient multiplicateur applicable aux aliments peu transformés
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 12239 posée par M. Serge Andreoni
Création d'un bassin viticole « Provence »
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 13791 posée par M. Serge Andreoni
Consommation d'énergie des équipements ménagers
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 14404 posée par M. Serge Andreoni
Subventions aux centres techniques de la consommation
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation
Pertinence
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Question n° 17940 posée par M. Serge Andreoni
Limitation du parcours du train Le Cévenol et desserte ferroviaire de la gare de Miramas
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 18494 posée par M. Serge Andreoni
Arrêt du dispositif d'aide à la modernisation des serres maraîchères
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence