Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 23543 posée par M. André Vallet

Situation des sages-femmes

La question est caduque

15/06/2006
Pertinence
Question n° 01304 posée par M. André Vallet

Situation des orthoptistes

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

25/07/2002
Pertinence
Question n° 01306 posée par M. André Vallet

Statut des praticiens adjoints contractuels

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

25/07/2002
Pertinence
Question n° 01307 posée par M. André Vallet

Situation des aides opératoires

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

25/07/2002
Pertinence
Question n° 38005 posée par M. André Vallet

Diplôme de chiropracteur

Réponse du ministère : Santé

24/01/2002
Pertinence
Question n° 37591 posée par M. André Vallet

Statut des orthophonistes

Réponse du ministère : Santé

27/12/2001
Pertinence
Question n° 35682 posée par M. André Vallet

Statut des praticiens adjoints contractuels

La question est caduque

18/10/2001
Pertinence
Question n° 35684 posée par M. André Vallet

Situation des aides opératoires

La question est caduque

18/10/2001
Pertinence
Question n° 29314 posée par M. André Vallet

Situation des orthoptistes

La question est caduque

23/11/2000
Pertinence
Question n° 28555 posée par M. André Vallet

Baisses de tarifs d'activités du secteur de la santé et moyens budgétaires

La question est caduque

26/10/2000
Pertinence