Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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452 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

452 questions

Question n° 04954 posée par M. André Vallet

Respect des normes relatives aux ralentisseurs

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

26/06/2008
Pertinence
Question n° 04838 posée par M. André Vallet

Intervention de La Banque Postale dans le domaine de l'assurance

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

19/06/2008
Pertinence
Question n° 04839 posée par M. André Vallet

Publicité en faveur du vin sur Internet

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

19/06/2008
Pertinence
Question n° 04840 posée par M. André Vallet

Plan de soutien à la filière ovine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

19/06/2008
Pertinence
Question n° 03850 posée par M. André Vallet

Vérification des matériels de contrôle de vitesse

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

27/03/2008
Pertinence
Question n° 03851 posée par M. André Vallet

Organisation d'un débat sur les langues régionales

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

27/03/2008
Pertinence
Question n° 03361 posée par M. André Vallet

Dispositif du secours à personnes

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

14/02/2008
Pertinence
Question n° 03362 posée par M. André Vallet

Indemnisation des biens des rapatriés

Réponse du Premier ministre

14/02/2008
Pertinence
Question n° 02755 posée par M. André Vallet

Pièces justificatives relatives aux sommes prélevées sur le dépôt de garantie

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la consommation et du tourisme

06/12/2007
Pertinence
Question n° 02481 posée par M. André Vallet

Respect des normes relatives aux ralentisseurs

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

15/11/2007
Pertinence