Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 26942 posée par M. André Vallet

    Exercice illégal de la profession de masseur-kinésithérapeute

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0727S posée par M. André Vallet

    Définition des territoires de santé

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 01305 posée par M. André Vallet

    Santé publique et antennes relais de téléphonie mobile

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  4. Question n° 39330 posée par M. André Vallet

    Santé publique et antennes relais de téléphonie mobile

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  5. Question n° 28555 posée par M. André Vallet

    Baisses de tarifs d'activités du secteur de la santé et moyens budgétaires

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  6. Question n° 13834 posée par M. André Vallet

    Révision des pensions militaires en raison de contamination par le virus de l'hépatite C

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Forte

  7. Question n° 13835 posée par M. André Vallet

    Politique de prévention et indemnisation des personnes atteintes par le virus de l'hépatite C

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Forte

  8. Question n° 07742 posée par M. André Vallet

    Situation des laboratoires d'analyses médicales

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte