Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

Question n° 0023G posée par M. André Vallet

Réforme des institutions

Réponse du Premier ministre

09/11/2007
Pertinence
Question n° 0733G posée par M. André Vallet

Développement du soutien scolaire privé

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

10/11/2006
Pertinence
Question n° 0592G posée par M. André Vallet

Incidents dans le train Lyon-Nice

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

20/01/2006
Pertinence
Question n° 0501G posée par M. André Vallet

Implantation du projet ITER dans le site de Cadarache

Réponse du Ministère délégué à la recherche

13/05/2005
Pertinence
Question n° 0392G posée par M. André Vallet

Situation en Côte d'Ivoire

Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement

19/11/2004
Pertinence
Question n° 0281G posée par M. André Vallet

Rapport du Conseil de l'emploi, des revenus et de la cohésion sociale sur les enfants pauvres en France

Réponse du Secrétariat d'Etat à la lutte contre la précarité et l'exclusion

27/02/2004
Pertinence
Question n° 0198G posée par M. André Vallet

Projet de Constitution européenne

Réponse du Ministère des affaires étrangères

03/10/2003
Pertinence
Question n° 0063G posée par M. André Vallet

Sécurité aéroportuaire

Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

17/01/2003
Pertinence
Question n° 0015G posée par M. André Vallet

Qualification de "métier à risque" des sapeurs-pompiers

Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

18/10/2002
Pertinence
Question n° 0598G posée par M. André Vallet

Grève des médecins

Réponse du ministère : Santé

18/01/2002
Pertinence