Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 00686 posée par M. André Vallet

Aménagements scolaires au profit des enfants intellectuellement précoces

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

12/07/2007
Pertinence
Question n° 26254 posée par M. André Vallet

Aménagements scolaires au profit des enfants intellectuellement précoces

La question est caduque

15/02/2007
Pertinence
Question n° 0733G posée par M. André Vallet

Développement du soutien scolaire privé

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

10/11/2006
Pertinence
Question n° 1252S posée par M. André Vallet

Statut de la langue provençale

Réponse du ministère : Personnes âgées

17/01/2002
Pertinence
Question n° 08695 posée par M. André Vallet

Enseignement du provençal dans l'académie d'Aix-Marseille

Réponse du ministère : Éducation

24/11/1994
Pertinence
Question n° 05699 posée par M. André Vallet

Statut des psychologues scolaires de l'enseignement public

Réponse du ministère : Éducation

14/04/1994
Pertinence
Question n° 01190 posée par M. André Vallet

Situation du corps des enseignants en bureautique et communication administrative

Réponse du ministère : Éducation

20/05/1993
Pertinence
Question n° 23714 posée par M. André Vallet

Situation du corps des enseignants en bureautique et communication administrative

La question est caduque

26/11/1992
Pertinence
Question n° 22827 posée par M. André Vallet

Conditions matérielles de la rentrée scolaire dans les Bouches-du-Rhône

Réponse du ministère : Éducation

17/09/1992
Pertinence
Question n° 20599 posée par M. André Vallet

Fermeture de classes primaires

Réponse du ministère : Éducation

31/03/1992
Pertinence