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Questions avec et sans réponses

25 questions

1. Question n° 00686 posée par M. André Vallet

   Aménagements scolaires au profit des enfants intellectuellement précoces

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   12/07/2007

   Pertinence

2. Question n° 26254 posée par M. André Vallet

   Aménagements scolaires au profit des enfants intellectuellement précoces

   La question est caduque

   15/02/2007

   Pertinence

3. Question n° 22667 posée par M. André Vallet

   Situation des infirmières de l'éducation nationale

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   13/04/2006

   Pertinence

4. Question n° 16170 posée par M. André Vallet

   Enseignement de l'italien

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   24/02/2005

   Pertinence

5. Question n° 31125 posée par M. André Vallet

   Reconnaissance du provençal en tant que langue

   Réponse du ministère : Éducation

   15/02/2001

   Pertinence

6. Question n° 17955 posée par M. André Vallet

   Modalités d'organisation des élections professionnelles dans l'éducation nationale

   Réponse du ministère : Éducation

   15/07/1999

   Pertinence

7. Question n° 15810 posée par M. André Vallet

   Personnels de catégorie C du ministère de l'éducation nationale

   Réponse du ministère : Éducation

   22/04/1999

   Pertinence

8. Question n° 06048 posée par M. André Vallet

   Enseignants des centres de formation des apprentis

   Réponse du ministère : Éducation

   12/02/1998

   Pertinence

9. Question n° 18449 posée par M. André Vallet

   Délocalisation des sites d'instituts universitaires de technologie

   Réponse du ministère : Éducation

   31/10/1996

   Pertinence

10. Question n° 13258 posée par M. André Vallet

    Politique de délocalisation des sites d'instituts universitaires technologiques

    Réponse du ministère : Éducation

    28/12/1995

    Pertinence