Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

  1. Question n° 04954 posée par M. André Vallet

    Respect des normes relatives aux ralentisseurs

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Forte

  2. Question n° 03851 posée par M. André Vallet

    Organisation d'un débat sur les langues régionales

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Forte

  3. Question n° 03361 posée par M. André Vallet

    Dispositif du secours à personnes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  4. Question n° 02481 posée par M. André Vallet

    Respect des normes relatives aux ralentisseurs

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0023G posée par M. André Vallet

    Réforme des institutions

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 26254 posée par M. André Vallet

    Aménagements scolaires au profit des enfants intellectuellement précoces

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  7. Question n° 23161 posée par M. André Vallet

    Adaptation du droit français au statut de la cour pénale internationale

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  8. Question n° 23162 posée par M. André Vallet

    Projets de restructuration de la viticulture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte

  9. Question n° 23163 posée par M. André Vallet

    Conditions d'application de la loi n° 2005-102

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Forte

  10. Question n° 23217 posée par M. André Vallet

    Dispositions relatives à l'assainissement dans le projet de loi sur l'eau

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Forte