Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

22 questions

Question n° 1252S posée par M. André Vallet

Statut de la langue provençale

Réponse du ministère : Personnes âgées

17/01/2002
Pertinence
Question n° 0859S posée par M. André Vallet

Situation des demandeurs d'asile

Réponse du ministère : Économie solidaire

22/06/2000
Pertinence
Question n° 0836S posée par M. André Vallet

Financement des études préalables à la réalisation de projets d'équipement

Réponse du ministère : Équipement

25/05/2000
Pertinence
Question n° 0822S posée par M. André Vallet

Sécurisation ou interdiction des jeux taurins

Réponse du ministère : Outre-mer

18/05/2000
Pertinence
Question n° 0820S posée par M. André Vallet

Refus d'acceptation de certains billets par les commerçants

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

17/05/2000
Pertinence
Question n° 0306G posée par M. André Vallet

Réformes en cours dans l'éducation nationale

Réponse du ministère : Éducation

24/03/2000
Pertinence
Question n° 0627S posée par M. André Vallet

Révision de la carte judiciaire dans les Bouches-du-Rhône

Réponse du ministère : Justice

28/10/1999
Pertinence
Question n° 0194G posée par M. André Vallet

Protestations des éleveurs contre la prolifération des loups

Réponse du ministère : Intérieur

08/10/1999
Pertinence
Question n° 0514S posée par M. André Vallet

Répartition des compétences financières entre collectivités territoriales en matière d'équipements sportifs

Réponse du ministère : Intérieur

16/04/1999
Pertinence
Question n° 0492S posée par M. André Vallet

Présentation des avis d'impôts locaux

Réponse du ministère : Budget

18/03/1999
Pertinence