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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
10 questions
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Question n° 00686 posée par M. André Vallet
Aménagements scolaires au profit des enfants intellectuellement précoces
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 26254 posée par M. André Vallet
Aménagements scolaires au profit des enfants intellectuellement précoces
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22667 posée par M. André Vallet
Situation des infirmières de l'éducation nationale
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 17955 posée par M. André Vallet
Modalités d'organisation des élections professionnelles dans l'éducation nationale
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 0454S posée par M. André Vallet
Financement des équipements sportifs communaux
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 0481S posée par M. André Vallet
Gestion des équipements sportifs appartenant aux communes
Réponse du ministère : Recherche
Pertinence
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Question n° 01188 posée par M. André Vallet
Concours de titularisation des médecins des services de promotion de la santé
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 24178 posée par M. André Vallet
Concours de titularisation des médecins des services de promotion de la santé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19884 posée par M. André Vallet
Absence de décentralisation en matière d'enseignement et d'organisation du calendrier scolaire
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 13056 posée par M. André Vallet
Réforme de l'orthographe
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence