Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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317 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

317 questions

Question n° 27552 posée par M. Hugues Saury

Épandage des boues et lutte contre la propagation du SARS-CoV-2

La question est caduque

07/04/2022
Pertinence
Question n° 27405 posée par Mme Kristina Pluchet

Financement et actualisation des contraintes de traitement des boues d'épandage pour 2022

La question est caduque

24/03/2022
Pertinence
Question n° 26178 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Projet d'arrêté fixant la liste des substances présentant des propriétés de perturbation endocrinienne et inclusion de la principale forme de vitamine D

La question est caduque

13/01/2022
Pertinence
Question n° 25984 posée par M. Fabien Genet

Développement de l'ambroisie à feuille d'armoise en Saône-et-Loire

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

23/12/2021
Pertinence
Question n° 25829 posée par M. Pascal Allizard

Nouveaux cas de grippe aviaire en France

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

16/12/2021
Pertinence
Question n° 24660 posée par Mme Françoise Férat

Stratégie nationale sur les perturbateurs endocriniens et ses impacts sur la filière des plantes médicinales, aromatiques ou à parfum

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

30/09/2021
Pertinence
Question n° 22208 posée par M. Sebastien Pla

Mise en application du principe de précaution aux variétés de plantes rendues tolérantes aux herbicides par mutagénèse

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

15/04/2021
Pertinence
Question n° 22209 posée par M. Sebastien Pla

Évaluation des risques liés aux variétés de plantes rendues tolérantes aux herbicides

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

15/04/2021
Pertinence
Question n° 20613 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Pollution industrielle et graves risques pesant sur les habitants du quartier des Ormes à Romainville

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

11/02/2021
Pertinence
Question n° 19960 posée par Mme Catherine Deroche

Filière des plantes à parfum, aromatiques et médicinales et perturbateurs endocriniens

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

14/01/2021
Pertinence