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Questions avec et sans réponses

13 questions

1. Question n° 19973 posée par M. Jean-Pierre Sueur

   Conséquences sur l'environnement de l'utilisation du formol pour la conservation des corps

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   08/09/2011

   Pertinence

2. Question n° 1222S posée par M. Jean-Jacques Mirassou

   Étude scientifique sur l'impact d'éventuelles nuisances sonores des éoliennes sur la santé des individus

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

   24/02/2011

   Pertinence

3. Question n° 13494 posée par M. Roland Courteau

   Effets sanitaires des champs électromagnétiques

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   13/05/2010

   Pertinence

4. Question n° 12958 posée par Mme Odette Terrade

   Prévention des risques liés à l'utilisation des nanoparticules dans des produits de consommation courante

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   15/04/2010

   Pertinence

5. Question n° 12979 posée par M. Jean-Pierre Michel

   Les risques des nanomatériaux

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   15/04/2010

   Pertinence

6. Question n° 13023 posée par M. Roland Courteau

   Conséquences de la tentative d'attentat sur le vol Amsterdam-Détroit

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   15/04/2010

   Pertinence

7. Question n° 12266 posée par M. Philippe Darniche

   Traitements anti-termites dans les constructions nouvelles

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   25/02/2010

   Pertinence

8. Question n° 10092 posée par M. Alain Fauconnier

   Installation des antennes-relais

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   10/09/2009

   Pertinence

9. Question n° 08866 posée par M. Jean-Claude Etienne

   Impact du bruit des éoliennes sur la santé humaine

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   28/05/2009

   Pertinence

10. Question n° 08697 posée par M. Roland Courteau

    Nocivité pour la santé des particules fines émises par les véhicules et l'industrie

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    14/05/2009

    Pertinence