Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024

Questions avec et sans réponses

5 questions

  1. Question n° 17743 posée par M. Raymond Vall

    Remplacement du bac technologique STI génie civil par le bac STI2D et son impact probable sur le secteur du BTP

    La question est caduque

  2. Question n° 08681 posée par M. Edouard Le Jeune

    Bacs professionnels préparant aux métiers du bâtiment

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 01404 posée par M. Jean Boyer

    Formation des couvreurs-zingueurs

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 24112 posée par M. Henri Belcour

    Suppression du BEP des métiers de la pierre

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 20059 posée par M. Marc Boeuf

    Aquitaine: extension de la formation d'adjoint technique d'entreprise du bâtiment

    Réponse du ministère : Enseignement technique