Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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174 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024

Questions avec et sans réponses

174 questions

  1. Question n° 00079 posée par M. Edouard Le Jeune

    Maîtres d'oeuvre en bâtiment

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00086 posée par M. Bernard Barbier

    Garanties par les collectivités locales des emprunts des sociétés de construction

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00169 posée par M. Michel Sergent

    Situation des maîtres d'oeuvre en bâtiment

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16741 posée par M. André Lejeune

    Situation des entreprises du bâtiment et des travaux publics en Creuse

    Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 25345 posée par M. Georges Mouly

    Rapport sénatorial d'information sur le secteur du BTP français face à l'élargissement de l'Union européenne

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 08896 posée par M. Roland Courteau

    Soutien à l'artisanat du bâtiment

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0777S posée par M. Adrien Gouteyron

    Impact des mesures du Grenelle de l'environnement sur la formation initiale dans le bâtiment

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 12206 posée par M. Roland Povinelli

    Seuil obligatoire du recours à un architecte

    Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 12782 posée par M. Serge Andreoni

    Seuil obligatoire du recours à un architecte

    Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 14575 posée par M. Jean Louis Masson

    Coordination des règles applicables dans chaque État de l'Union européenne en matière de qualité et de contrôle des grands ouvrages de travaux publics ou de bâtiment

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible