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1117 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024
Questions avec et sans réponses
1117 questions
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Question n° 0890G posée par M. Dany Wattebled
Sécurisation des jeux Olympiques
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 11615 posée par M. Jean-Pierre Grand
Réglementation applicable aux « rave parties »
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 11669 posée par M. Patrick Chaize
Accès des policiers municipaux au fichier des véhicules assurés
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 11403 posée par M. Jean-Baptiste Blanc
Amélioration des protocoles de prise en charge des détenus en milieu hospitalier
En attente de réponse du Ministère de la justice
Pertinence
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Question n° 0858G posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Drame survenu à Viry-Châtillon
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 0852G posée par Mme Agnès Evren
Menaces de mort visant le proviseur du lycée Maurice-Ravel à Paris
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 10993 posée par M. Bruno Belin
Avenir des nouvelles brigades de gendarmerie
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 11060 posée par Mme Françoise Dumont
Messages de menaces envoyés via l'espace numérique de travail de plusieurs lycées et collèges français
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 0835G posée par M. Pierre-Antoine Levi
Sort des petits commissariats vidés pour les jeux Olympiques
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 0839G posée par M. Philippe Folliot
Autoroute A69 et droits de l'homme
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence