Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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119 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024

Questions avec et sans réponses

119 questions

  1. Question n° 19768 posée par M. Jean-François Rapin

    Date de versement des retraites complémentaires

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 19810 posée par M. Jean-François Rapin

    Mise à disposition des maîtres-nageurs sauveteurs des compagnies républicaines de sécurité sur les plages pour la saison estivale 2016

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 19812 posée par M. Jean-François Rapin

    Application de la loi du 24 juin 2015 tendant à préciser l'infraction de violation de domicile

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0792G posée par M. Jean-François Rapin

    Crise migratoire : camp de Grande-Synthe

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20939 posée par M. Jean-François Rapin

    Inquiétudes à la suite de la généralisation des compteurs d'électricité Linky

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 20979 posée par M. Jean-François Rapin

    Reconnaissance de la profession d'infirmier anesthésiste diplômé d'État

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 21414 posée par M. Jean-François Rapin

    Retraite des vétérinaires sanitaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 22120 posée par M. Jean-François Rapin

    Mise à disposition des maîtres-nageurs sauveteurs des compagnies républicaines de sécurité sur les plages pour la saison estivale 2016

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 22121 posée par M. Jean-François Rapin

    Date de versement des retraites complémentaires

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1460S posée par M. Jean-François Rapin

    Inquiétudes des responsables des établissements privés de santé

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification

    Pertinence Faible