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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024
Questions avec et sans réponses
9 questions
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Question n° 19810 posée par M. Jean-François Rapin
Mise à disposition des maîtres-nageurs sauveteurs des compagnies républicaines de sécurité sur les plages pour la saison estivale 2016
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 0792G posée par M. Jean-François Rapin
Crise migratoire : camp de Grande-Synthe
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 1087G posée par M. Jean-François Rapin
Situation sociale
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 0012G posée par M. Jean-François Rapin
Canal Seine-Nord Europe
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 0097G posée par M. Jean-François Rapin
Migrants à Calais
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 0256G posée par M. Jean-François Rapin
Situation à Mayotte
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 09794 posée par M. Jean-François Rapin
Rapprochement juridique des personnels des ports de plaisance de ceux des ports et manutention
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1294G posée par M. Jean-François Rapin
Agriculture et ouvertures des plages
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 0709G posée par M. Jean-François Rapin
Filière pêche
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence