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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024
Questions avec et sans réponses
2 questions
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Question n° 19810 posée par M. Jean-François Rapin
Mise à disposition des maîtres-nageurs sauveteurs des compagnies républicaines de sécurité sur les plages pour la saison estivale 2016
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 09794 posée par M. Jean-François Rapin
Rapprochement juridique des personnels des ports de plaisance de ceux des ports et manutention
La question est caduque
Pertinence