Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

Question n° 22162 posée par M. Jean-François Rapin

Professionnels de santé libéraux exerçant au sein des établissements de santé privés à but non lucratif

La question est caduque

09/06/2016
Pertinence
Question n° 23643 posée par M. Jean-François Rapin

Professionnels de santé libéraux exerçant au sein des établissements de santé privés à but non lucratif

La question est caduque

20/10/2016
Pertinence
Question n° 00499 posée par M. Jean-François Rapin

Conséquences du règlement arbitral en matière de santé bucco-dentaire

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

13/07/2017
Pertinence
Question n° 03029 posée par M. Jean-François Rapin

Négociations conventionnelles avec les chirurgiens-dentistes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

01/02/2018
Pertinence
Question n° 03030 posée par M. Jean-François Rapin

Pratique de la dentisterie à prix réduit

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

01/02/2018
Pertinence
Question n° 04189 posée par M. Jean-François Rapin

Établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

05/04/2018
Pertinence
Question n° 04492 posée par M. Jean-François Rapin

Reste à charge zéro dans le domaine de l'optique

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

19/04/2018
Pertinence
Question n° 05702 posée par M. Jean-François Rapin

Conditions de délivrance d'appareillages dans le domaine de l'orthopédie-orthèse

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/06/2018
Pertinence
Question n° 0405S posée par M. Jean-François Rapin

Augmentation des agressions de professionnels de santé

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

05/07/2018
Pertinence
Question n° 10221 posée par M. Jean-François Rapin

Vaccination contre les infections liées aux papillomavirus humains

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

02/05/2019
Pertinence